Avec la croissance vertigineuse de l’industrie de la mode et du luxe en Chine, le pays a attire des entreprises du monde entier. Ces entreprises sont parfois perdues dans les démarches administratives et législatives Chinoises, en oubliant parfois des étapes essentielles à la protection de leur marque dans l’empire du milieu, tel que déposer sa marque. En effet, le dépôt de votre marque avant d’entrer sur le marché chinois est cruciale. Vous le savez, la Chine dispose d’une abondance de produits de contrefaçons, ce qui peut poser de nombreux soucis, non seulement au niveau de la protection de votre propriété intellectuelle mais aussi porter atteinte à votre réputation. Une fois enregistrées et protégées, les contrefaçons existeront toujours, mais il sera beaucoup plus difficile pour ceux qui les produisent de s’en tirer en utilisant votre nom ou votre logo, car cette marque n’appartient qu’à vous ! Bien qu’il puisse sembler absurde de déposer une marque spécifiquement pour la Chine, aucune entreprises ne peut y couper. Comme nous le verrons dans cet article, nombre de marques ont omis de le faire, avec des conséquences coûteuses. Nous allons vous expliquer à quel point ce processus est crucial, et quelles sont les étapes à suivre pour enregistrer une marque en Chine depuis l’étranger ou depuis la Chine.

Déposer sa marque en Chine: Sommaire 

  1. La Chine est la deuxième plus grande économie du monde et l’une des plus compétitives
  2. La Chine et ses produits de contrefaçon
  3. Enregistrement d’une marque en Chine : La première chose à faire lorsque vous entrez sur le marché chinois
  4. Que signifie « enregistrer une marque » en Chine ?
  5. L’enregistrement d’une marque en Chine est essentiel
  6. Pourquoi dois-je enregistrer à nouveau ma marque en Chine ?
  7. Exemple de litige en matière de marques : L’affaire Muji Vs Natural Mill
  8. Comment enregistrer une marque en Chine ?
  9. Ce qu’il faut savoir avant d’enregistrer une marque en Chine
  10. Le processus d’enregistrement d’une marque en Chine
    1. La procédure officielle d’enregistrement de votre marque en Chine est claire :
    2. Combien de temps dure la procédure ?
    3. Combien devrai-je payer ?
    4. Que dois-je faire pour obtenir mon certificat ?
    5. Quelle est la durée de validité de ma marque enregistrée au registre chinois ?
    6. Pour combien de catégories dois-je postuler ?
  11. Contactez-nous pour enregistrer votre marque en Chine
    1. Travailler avec une agence spécialisée est la meilleure façon d’enregistrer votre marque.
    2. Pourquoi choisir GMA pour enregistrer votre marque en Chine ?

La Chine est la deuxième plus grande économie du monde et l’une des plus compétitives

En 1978, alors que le président chinois Deng Xiaoping se concentrait sur le développement économique, la production du pays a été multipliée par quatre en 2000. À partir des années 1990, la Chine a accru sa participation dans les organisations mondiales et a pris une place prépondérante dans les activités politiques et économiques mondiales. Depuis l’introduction des réformes économiques en 1978, la Chine est devenue « l’usine » du monde. Depuis, l’économie chinoise a connu une croissance étonnante qui a catapulté le pays au deuxième rang mondiale avec 300 milliards de yuans de revenus en 2019 et qui devrait atteindre 400 milliards de yuans d’ici à 2023. (Lire: exporter en Chine)

L'Agence Marketing Chine

Nous sommes L'agence de Web & Marketing #1 en Chine. Nos Services: E-Commerce, Search Engine Optimization, Publicité, Weibo, WeChat, WeChat Store & PR.

la ville de Changsha, dans la province du Hunan en Chine, le 7 septembre 2020.(Photo par Hector RETAMAL / AFP)

Avec une croissance exceptionnelle dans plusieurs secteurs prometteurs et lucratifs tels que les nouvelles technologies et l’e-commerce. La population férue de technologie représente désormais une formidable opportunité pour les marques d’améliorer leurs ventes et leur réputation en Chine grâce aux réseaux sociaux et aux plateformes en ligne.

Grâce à la digitalisation de la Chine, il est également plus facile que jamais pour les consommateurs chinois ainsi que pour les entreprises chinoises de s’inspirer d’autres marques. Cependant, cela peut parfois conduire à des contrefaçons ou à des abus de propriété intellectuelle. C’est pourquoi les entreprises doivent se protéger des concurrents potentiels et d’autres entreprises.

La Chine et ses produits de contrefaçon

Sacs de contrefaçon en Chine

Si vous êtes allé en Chine, vous avez probablement vu des boutiques de rue vendant des produits de contrefaçon avec le logo Louis Vuitton ou Gucci (parfois écrit à l’envers, avec une faute d’orthographe, ou même presque identique à l’original). La contrefaçon a toujours été un problème majeur pour les marques de luxe internationales, mais elle commence également à toucher les petites marques.

Par conséquent, à partir du moment où une marque commence à être bien établie parmi les consommateurs chinois, il est possible qu’un jour, vous trouviez des contrefaçons de vos produits en ligne et hors ligne, vendues par des fournisseurs du marché gris, ou même par des « squatteurs de marques ».

Enregistrement d’une marque en Chine : La première chose à faire lorsque vous entrez sur le marché chinois

De nombreuses marques nous ont contactés pour nous faire part de leur intérêt à étendre leurs activités en Chine, mais très peu d’entre elles savaient que la première chose à faire était de déposer leur marque en Chine. Le fait d’avoir vos marques enregistrées dans ce pays présente de nombreux avantages : premièrement, cela vous apporte une certaine tranquillité d’esprit lorsque vous faites des affaires avec les consommateurs chinois, vous traitez avec d’autres partenaires commerciaux ; deuxièmement, il y a moins de chances que des litiges financiers surviennent entre toutes les parties concernées en raison de l’ignorance des violations des droits d’auteur/brevets, puisque tout le monde est au courant de la marque, etc.

Étapes à suivre pour enregistrer votre marque en Chine

  • Apprenez à connaître et à comprendre le marché chinois
  • Effectuez des recherches sur votre domaine d’activité, vos concurrents, les marques déjà déposées, le public visé, etc.
  • Rendez-vous au Bureau des marques de l’Administration nationale de la propriété intellectuelle.
  • Recherchez des informations sur les différentes manières d’enregistrer votre logo ou votre marque.
  • Choisissez les différentes classifications que vous souhaitez demander (45 catégories de produits, chacune ayant plusieurs sous-classes).
  • Préparez-vous à enregistrer votre marque originale, mais aussi votre nom chinois si vous en avez un (ce qui est fortement recommandé).
  • Préparez tous les documents requis
  • Confirmez votre adresse à l’étranger et en Chine (elle doit être identique au certificat de l’entreprise ou à votre passeport, selon le cas).
  • Soumettez votre demande et attendez le résultat

Nous développerons ces axes plus tard tout au long de cet article.

Que signifie « enregistrer une marque » en Chine ?

Cela signifie que vous allez officiellement enregistrer votre nom de marque et vos produits en Chine même si votre marque est déjà enregistré en France (ou ailleurs).

Les entreprises internationales pensent souvent qu’en enregistrant leurs marques dans leur pays d’origine, elles seront également reconnues en Chine. Toutefois, le système chinois ne reconnaît pas les marques déposées dans d’autres parties du monde et n’accorde une protection juridique qu’aux entreprises qui ont été enregistrées en Chine continentale.

L’enregistrement d’une marque en Chine est essentiel

Dans le monde entier, selon le pays où vous vendez vos produits, plusieurs accords ont été conclus afin de faciliter les échanges entre les différentes parties. Dans la plupart des pays, votre marque sera disponible dès que vous l’aurez enregistrée, et vous aurez ensuite quelques documents à remplir pour pouvoir vendre vos produits à l’étranger.

En Chine, la situation est différente, car le gouvernement ne reconnaît que les marques déposées dans la juridiction du pays. Comme indiqué précédemment, cela signifie que même si votre marque est déposée dans votre pays d’origine, vous devrez la réenregistrer en Chine. En outre, si vous ne parvenez pas à le faire avant qu’une autre société ne le fasse, vous ne pourrez pas vendre vos produits sous votre propre marque.

Pourquoi dois-je enregistrer à nouveau ma marque en Chine ?

Nous venons de l’expliquer, la Chine n’a pas conclu d’accord mutuel en matière de dépôt de marques avec d’autres pays. Cela signifie que si vous souhaitez que les marques de votre entreprise soient reconnues en Chine, elles devront être réenregistrées pour être reconnues comme les vôtres.

Par exemple si vous ne déposez pas votre marque en Chine, même si vous êtes le créateur (et propriétaire ailleurs dans les monde), les squatteurs de marques en Chine pourront vendre librement des produits sous votre marque alors que vous ne pourrez pas le faire. Plusieurs marques nous ont contactés pour nous dire à quel point elles étaient désespérées parce qu’une autre société avait déjà déposé leur marque. Le problème est qu’il est extrêmement difficile, long et fastidieux de récupérer votre marque et que vous devrez payer une somme d’argent assez importante pour la récupérer.

Déposer sa marque est l’une des mesures les plus importantes que vous puissiez prendre pour vous protéger en Chine. En l’enregistrant, non seulement vous bénéficiez de tous les droits sur votre produit, mais vous êtes également protégé par la loi chinoise contre les concurrents qui copient et vendent des copies distribuées illégalement. Le meilleur conseil que nous puissions vous donner est de procéder à l’enregistrement le plus tôt possible, de sorte que lorsque le moment sera venu de vendre des produits ou d’ouvrir une entreprise, aucune autre société ne pourra voler quoi que ce soit sans répercussion juridique.

Exemple de litige en matière de marques : L’affaire Muji Vs Natural Mill

Marque japonaise Muji contre marque nationale Natural Mill (© 早报)

L’une des affaires de violation de propriété intellectuelle les plus connues en Chine ces derniers temps est celle de Muji, une entreprise de mode japonaise bien établie dont l’attitude peu enthousiaste à l’égard du dépôt de marque pour l’ensemble de ses produits s’est avérée préjudiciable. Muji a donné la priorité à la publicité et aux campagnes de marketing sans se demander si elle devait vérifier ou déposer sa marque afin de se protéger. Pendant ce temps, une marque locale (une marque copieuse) avait déjà déposé le nom ‘无印良品’ (Natural Mill) qui a exactement les trois mêmes derniers caractères et le premier étant extrêmement similaire en termes de sonorité au nom de la marque chinoise de Muji ‘ 無印良品 ‘. Natural Mill a accusé Muji d’utiliser  » leur logo « . Pour mettre fin à cette situation, Muji a été condamné par la Cour suprême de Beijing à payer 626 000 yuans (89 000 dollars) de compensation à Natural Mill. Après avoir payé l’amende à l’imitateur, Muji a dû présenter des excuses publiques à l’entreprise imitatrice pour violation de marque.

Ne faites pas comme Muji, déposez votre marque dans le système des marques chinoises et prévenez les ennuis.

Comment déposer une marque en Chine ?

Site web de l’Office des marques de l’Administration nationale de la propriété intellectuelle

Ce qu’il faut savoir avant de déposer sa marque en Chine

Tout d’abord, si vous souhaitez obtenir des informations sur le dépôt d’une marque en Chine, vous pouvez vous rendre directement sur le site de l’Office des marques de l’Administration nationale de la propriété intellectuelle. Cependant, comme tout est écrit en chinois, vous aurez besoin de l’aide d’un traducteur ou d’un natif pour vous aider. Vous pouvez également nous contacter pour être accompagné par nos experts de langue maternelle.

Ensuite, comme mentionné précédemment, l’enregistrement d’une marque en Chine signifie que vous êtes unique. C’est pourquoi il est fortement recommandé de mener des recherches approfondies pour savoir si votre nom de marque est disponible. En effet, si votre marque a déjà été enregistrée en Chine, votre processus de demande sera automatiquement rejeté, ce qui vous coûtera du temps (vous devrez tout recommencer) et de l’argent (aucun remboursement possible). Il peut être fastidieux et long pour les entreprises de faire ces démarches par elles-mêmes, c’est pourquoi nous pouvons vous aider dans ces recherches grâce à nos experts et nos outils. Il est également important de prendre en compte qu’il peut s’écouler jusqu’à un an entre le début des recherches et le moment où vous aurez votre certificat de marque.

Le processus de dépôt d’une marque en Chine

Le processus de dépôt de votre marque en Chine est long et fastidieux. Tout au long de votre parcours, certaines entreprises essaieront probablement de vous convaincre qu’elles peuvent vous donner le certificat de marque en quelques mois seulement, mais faites attention ! Il y a de fortes chances que vous vous fassiez arnaquer par ces fausses agences.

Exemple d’un document officiel de marque chinoise

La procédure officielle dépôt de votre marque en Chine est claire :

Tout d’abord, la démarche peut être entièrement réalisée en ligne via le site du Bureau des marques de l’Administration nationale de la propriété intellectuelle.

Combien de temps dure la procédure ?

  • Il faudra compter environ entre 12 et 14 mois

Combien devrai-je payer ?

  • Vous devrez payer 270 RMB pour une demande en ligne de votre certificat de marque, et 300 RMB si vous voulez faire une demande sur papier.
  • Si vous souhaitez être accompagné par une agence, les prix peuvent varier de 500 yuans à plusieurs milliers de yuans selon plusieurs critères.

Que dois-je faire pour obtenir mon certificat ?

  • Vous devrez préparer un ensemble de documents pour montrer que vous êtes qualifié et fiable pour pouvoir vendre vos produits en Chine (y compris une copie tamponnée de votre licence commerciale). Vous devrez également fournir une copie scannée de la procuration (POA) avec votre signature, ainsi que le certificat de votre société ou votre propre passeport si vous en faites la demande à titre individuel.
  • Ensuite, vous devrez créer un compte et remplir à nouveau tous les formulaires sur le même site web.
  • Après cela, vous devrez attendre environ 3-4 mois pour recevoir votre demande et confirmer en ligne votre certificat de marque.

NB : En enregistrant votre marque, vous voudrez probablement enregistrer votre marque pour votre secteur d’activité spécifique, mais attention, si vous le faites, cela signifie que d’autres entreprises pourront enregistrer la même marque pour un autre secteur. Si vous voulez enregistrer votre marque pour l’industrie des cosmétiques et de la mode, par exemple, cela doublera les frais de dépôt. Par exemple, Lancôme, qui est spécialisée dans les cosmétiques, a également enregistré sa marque pour les secteurs du conseil et de la finance, afin d’éviter d’être copiée par d’autres entreprises.

Les deux produits étaient vendus sous la marque « Iphone ».

Le plus difficile est de prévoir dans quelle mesure la popularité de votre marque va augmenter en Chine et comment les concurrents vont réagir. Si vous voulez commencer par enregistrer votre marque dans le secteur de la mode, par exemple, les concurrents pourront toujours enregistrer la même marque pour vendre leurs téléphones. En 2016, une marque a pu vendre ses sacs et portefeuilles sous la marque « iPhone », et Apple a même perdu son appel au tribunal. Si vous voulez en savoir plus sur cette incroyable affaire, vous pouvez consulter cet article du Guardian.

Quelle est la durée de validité de ma marque enregistrée au registre chinois ?

  • Une fois que vous aurez obtenu votre certificat officiel de marque, celui-ci sera valable pendant 10 ans, renouvelable bien sûr. Si vous souhaitez plus d’informations à ce sujet, vous pouvez nous contacter et nous vous expliquerons toutes les étapes en fonction de vos besoins et de vos demandes.

Dans combien de catégories dois-je postuler ?

Il y a 45 catégories au total. En fonction de vos activités et de votre présence en Chine, ainsi que de vos ambitions sur le marché chinois, vous postulerez pour les catégories les plus stratégiques. Par exemple, si vous êtes dans l’industrie du luxe, nous vous conseillons de vous enregistrer dans les secteurs de la mode, des cosmétiques, de la beauté, etc. Cependant, vous devrez payer pour enregistrer votre marque dans la catégorie entière, même si elle comprend des articles ne faisant pas partie de votre ligne, et vous devrez payer 270 RMB pour chacun d’entre eux. C’est pourquoi le prix peut rapidement grimper. De plus, il est nécessaire d’enregistrer votre logo le plus rapidement possible pour éviter d’être copié ! Vous devez également enregistrer votre nom de marque anglais ainsi que votre nom de marque chinois.

Enfin, la plupart des entreprises ne pensent qu’à enregistrer leur marque sous leur nom original, mais il peut aussi être intéressant d’enregistrer le nom non seulement de manière horizontale mais aussi de manière verticale pour éviter d’être copié (un peu comme lorsque vous acheter une variations de noms de domaines pour votre site internet). En effet langue chinoise permet de jouer avec les son, pour copier votre marque en termes de phonétique ou de signification sans utiliser les mêmes caractères, ordres, logo, etc.

Contactez-nous pour déposer votre marque en Chine

Le marché chinois est l’un des plus prometteurs au monde en termes d’opportunités, à la fois pour les petites entreprises comme les startups, mais aussi pour les entreprises internationales. Afin de réussir, vous devrez vous adapter au marché chinois et suivre les réglementations chinoises en matière de propriété intellectuelle et de marques. Comme vous l’avez constaté tout au long de cet article, le dépôt de votre marque est la première étape à franchir pour entrer sur le marché chinois.

Travailler avec une agence spécialisée est la meilleure façon d’enregistrer votre marque.

La demande d’enregistrement d’une marque en Chine est un long processus qui nécessite beaucoup de temps et d’efforts, la majorité du temps en chinois. Elle nécessite une longue étude de marché sur les concurrents qui ont déjà enregistré leur marque en Chine, ainsi qu’une compréhension approfondie de la langue chinoise. Nos experts peuvent vous aider à enregistrer votre marque en Chine après avoir effectué plusieurs recherches approfondies pour voir si votre marque est disponible et éviter des dépenses inutiles.

Pourquoi choisir GMA pour enregistrer votre marque en Chine ?

Conscients de la difficulté des entreprises étrangères à déposer leur marque en Chine, nous prenons en charge l’ensemble du processus. Nous avons des experts internationaux ainsi que des natifs qui comprennent toutes les subtilités de la langue chinoise et surtout les « règles » du jeux. Chez GMA, nous proposons également des services de marketing et branding afin de vous aider à entrer en douceur sur le marché, tout en transmettant les valeurs et les caractéristiques de votre marque aux consommateurs chinois. Nos experts vous donneront bien sûr plus de détails sur la signification exacte et la prononciation. Ensuite, nous nous chargerons de l’enregistrement de votre marque en Chine.

Lire: 8 étapes pour lancer sa marque en Chine

Si vous avez des questions plus spécifiques sur le dépôt de votre marque, la création de votre nom de marque chinois, l’entrée sur le marché chinois etc, n’hésitez pas à nous contacter, et nos experts vous répondront dans les 24 heures.

A lire également

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *